TOGA
Présentation de la marque TOGA
Déposée le 10 janvier 1995 par la société THE HARTFORD STEAM BOILER INSPECTION AND INSURANCE CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOGA arrivera à expiration en date du 10 janvier 2025.
THE HARTFORD STEAM BOILER INSPECTION AND INSURANCE CO a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2004 n°2275032 - Publication au BOPI 2004-11-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24
Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2015 n°2575374 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-09